Manuel référent pour la Certification des Certificats Zootechnique Étrangers émis par un Organisme de Sélection possédant un agrément reconnu par l’Union Européenne pour la race bovine Highland Cattle
Ce Manuel a été rédigé afin de définir la Certification et la vérification des Certificats Zootechnique des animaux étrangers émis par un Organisme de Sélection agrée.
Ce Manuel se présente sous le format d’un protocole pour l’Organisme expert désigné par l’Organisme de Sélection French Highland Cattle Society afin de confirmer l’authenticité des Certificats Zootechnique étranger fournit en vue de certifier les filiations des animaux étrangers qui ont candidaté pour l’inscription au Livre Généalogique Highland Cattle France.
L’association F-HCS a défini une suite de points de vérification à l’organisme mandaté
avant de certifier la conformité des Certificats Zootechnique examinés.
Suite à la vérification des 8 points ci-dessous (réponse OUI), l’organisme expert pourra se prononcer favorablement ou défavorablement sur le document à certifier.
NB : Ce document peut être mis à jours par la F-HCS en fonction de l’évolution du RZUE au jour de la
demande de certification.
Point de vérification 1 : Le document fournis affiche t’il l’organisme qui l’a émis avec ses coordonnées au paragraphe 1 ? OUI/NON
Point de vérification 2 : L’organisme cité au paragraphe 1 figure t’il sur la liste officielle des Organismes de Sélection de l’Union Européenne, ou la liste officielle des Organismes de Sélection hors UE possédant un agrément conformément au RZUE au moment de la demande ? OUI/NON
NB : Se référer à la liste officielle des Organisme de Sélection agréé par l’Union Européenne affichée sur leur site internet.
Point de vérification 3 : le format du document proposé respecte t’il le format officiel décrit par le RZUE ? OUI/NON
Point de vérification 4 : l’animal certifié par le document est il de race Highland Cattle selon ce document ? OUI/NON
NB : Se référer au paragraphe 3 du document indiquant la race de l’animal.
Point de vérification 5 : l’animal certifié par le document est t’il né à l’étranger celon ce document ? OUI/NON
Si la réponse est NON, l’animal est né en France, le document est il émit par un Organisme de Sélection possédant l’extension géographique pour le territoire hexagonale (consulter la liste officielle des organismes qui réalisent des programmes de sélection approuvés étendus en France) ou par un autre Organisme de Sélection Français au moment de la vérification ? OUI/NON
Point de vérification 6 : l’animal certifié par le document est t’il inscrit en Section principale du Livre Généalogique étranger selon le document ? OUI/NON
Point de vérification 7 : le paragraphe 12 du document certifie bien à minima les parents et les grands parents de l’animal avec un numéro unique d’identification IPG ou Herdbook ? OUI/NON
Point de vérification 8 : le document est-il signé par le représentant de l’Organisme de Sélection qui l’a émis au paragraphe 15.2 ? OUI/NON
Dans le cas ou un point de vérification affiche une réponse négative, le certificat ne peut pas être certifié comme étant un Certificat Zootechnique conforme à l’exception du point de vérification 5 pour un animal né en France mais uniquement le jour ou un autre organisme de sélection disposera d#un programme de sélection étendu sur la zone géographique du territoire hexagonal ce qui n’est pas le cas aujourd’hui. Seul la F-HCS possède actuellement un programme de sélection approuvé sur le territoire hexagonal qui lui permet de certifier des animaux nés en France.
Dans le cas où tous les points de vérification affichent une réponse favorable, le document peut être certifié conforme par l’expert mandaté. L’expert lui donnera un numéro unique et le communiquera à la F-HCS.
La F-HCS pourra créer dans la base de données national l’animal ainsi que tous ses ascendants et les filiations certifiés par le Certificat Zootechnique.